Mentions légales
EIRL Daphnée FARY – à DOM’ Services 52
3B le Moulin Busselin
03 25 84 68 64
Ikoula, 175 rue d'Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt, France, immatriculée au RCS de Nanterre B 417 680 618
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès à ce Site. En naviguant sur ce Site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, en connaître les termes, les accepter sans réserve et vous y conformer.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & INDUSTRIELLE
L'ensemble des éléments que vous voyez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur ou à l'image.
Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images sont la propriété de la société EIRL Daphnée FARY – à DOM' Services 52 ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de la société EIRL Daphnée FARY – à DOM' Services 52.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la société EIRL Daphnée FARY – à DOM' Services 52 ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE
Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent site étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.